Ville de TOULOUSE - Taxes municipales sur les chiens -

Plaques non datées

Plaques datées Descriptions des taxes de chiens ND Maillechort multiforme 25 x 18 mm ( hors attaches ) ND Maillechort ovale 25 x 21 mm ( hors attaches ) ND Laiton ovale côtés inférieur et supérieur bi-lobés 26 x 17 mm ( hors attaches ) 1905 Laiton rectangulaire coins coupés 26 x 17 mm 1913 Laiton ovale côté supérieur tri-lobé 33 x 19 mm 1924 Laiton losange coins arrondis 33 x 19 mm 1927 Laiton ovale côté supérieur tri-lobé 33 x 16 mm 1928 Laiton rectangulaire coins coupés 26 x 17 mm 1932 Laiton hexagonal côtés inférieur et supérieurs incurvés 31 x 9 mm 1933 Laiton rectangulaire coins incurvés 31 x 9 mm 1934 Laiton parallélogramme 31 x 9 mm 1936 Laiton trapézoïdal ( relief obtenu par emboutissage ) 30 x 23 x 13 mm 1937 Laiton lozange coins inférieur et supérieur incurvés 30 x 15 mm 1938 Laiton rond 25 mm 1939 Laiton losange coins arrondis 24 x 24 mm Nota : Ces taxes étaient certies par rivetage sur les colliers des chiens, jusqu'en 1937 ; celles de 1938 et 1939 étaient accrochées à un anneau.

Documents : Récépissés de Taxe Municipale sur les chiens (Loi du 2 mai 1855) de 1941 et 1952. Le recto de ces documents expliquent très clairement les conditions et fonctionnements de cette taxe municipale.